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Amortissement comptable: définition, calcul et durée

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Qu’est-ce que la dépréciation? Que sont les actifs amortissables? Quelle est la différence entre la durée de vie utile réelle et la durée d’utilisation fiscale? Quelles sont les principales méthodes de calcul de l’amortissement?

la dépréciation

LE CYCLE D’INVESTISSEMENT D’UNE ENTREPRISE

A. Constater une dépréciation d’un actif

Dans le cadre du cycle d’investissement, l’entreprise acquiert des immobilisations pour gérer son activité. Il s’agit des immobilisations incorporelles, corporelles et financières qui contribuent à la création d’une catégorie au bilan, celle des immobilisations. Il peut subir une certaine dépréciation d’un ou plusieurs de ses composants en raison de leur utilisation (usure physique), de l’évolution technique (obsolescence) ou encore du temps. Cette dépréciation de la valeur des actifs est communément appelée dépréciation. Cette dernière est à l’origine de la diminution de la valeur historique du bien usagé jusqu’à son amortissement complet.

B. Chaque exercice doit tenir compte de l’usure immédiate d’un actif

Selon le principe comptable de la séparation des exercices, chaque exercice, qui est pratiquement égal à une année civile, doit comptabiliser ses propres dépenses. L’immobilisation immobilisée acquise par l’entreprise supportera son cycle d’exploitation pendant plusieurs années (durée d’utilisation ou amortissement). Ainsi, l’élément associé au coût de l’amortissement permet au comptable d’enregistrer chaque année la valeur dépréciée de cette immobilisation. À la fin de chaque enregistrement, il doit mettre à jour la valeur nette d’amortissement (VNI) de l’actif, qui est égale à la dotation nette d’amortissement d’origine.


QUE SONT LES IMMOBILISATIONS DÉGRADABLES?

Les immobilisations sont enregistrées en haut du bilan dans la catégorie des immobilisations. Ils représentent les éléments d’investissement destinés à être utilisés par une entreprise sur le long terme, c’est-à-dire pour une période d’utilisation de plus d’un exercice.

Pour être amortissables, la maturité de ces immobilisations doit être déterminable et limitée dans le temps et leur utilisation doit entraîner une perte de valeur irréversible. En principe, presque toutes les immobilisations répondent à ces critères et sont donc amortissables. Ils comprennent:

A. Immobilisations corporelles

Les immobilisations corporelles sont des actifs ayant une existence physique (actifs corporels) qui sont destinés à rester dans une entreprise pendant une longue période. Ceux-ci sont:

  • Construction;

  • Équipements et outils industriels;

  • Agencements, agencements, installations dans des immeubles loués;

  • Moyens de transport; matériel de bureau; équipement informatique;

  • Emballage récupérable.

De la construction aux emballages valorisables, le plan comptable organise les immobilisations en fonction de leur importance dans le processus d’investissement.

B. Immobilisations incorporelles

Les actifs incorporels sont des actifs sans substance physique (actifs incorporels) qui sont destinés à rester dans une entreprise à long terme. Il s’agit de :

  • Frais d’établissement et frais de recherche et développement

  • Concessions, brevets, licences, marques, logiciels et autres droits similaires;

  • Droit au bail et à l’entreprise.

Le goodwill est supposé avoir une durée d’utilité indéfinie, ce qui implique une présomption de non-amortissement. Cependant, depuis le 1er janvier 2016, l’entreprise a la possibilité de l’amortir. Le but est de pouvoir déterminer la durée de vie avec une fiabilité suffisante. Sinon, l’entreprise peut le rembourser sur une période de 10 ans.

C. Immobilisations financières

Les immobilisations financières sont des actifs financiers destinés à rester longtemps dans une entreprise. Ceux-ci inclus:

  • Titres de participation;

  • Effets verrouillés;

  • Prêts fournis par l’entreprise;

  • Dépôts et garanties.

Ces actifs financiers ne peuvent pas être amortis. Et pour la raison principale, leur valeur varie en fonction de la performance du marché financier, de sorte que leur dépréciation n’est ni certaine ni irréversible.


LA DURÉE D’UTILISATION DES ACTIFS IMMOBILISÉS

Tout d’abord, une distinction doit être faite entre la durée d’utilité réelle et la durée d’utilité d’un actif:

A. La vie utile réelle:

La durée d’amortissement d’une immobilisation doit refléter la durée de vie utile réelle de l’immobilisation. Cette durée peut varier d’une entreprise à l’autre, même si elle est bonne. Par exemple, lors de la détermination de la durée, plusieurs variables sont prises en compte, dont notamment:

  • La fréquence d’utilisation: plus le bien amortissable est utilisé, plus la durée d’amortissement est courte;

  • Sensibilité au vieillissement: les entreprises qui actualisent constamment leurs équipements ont tendance à raccourcir leur durée de vie.

  • La politique de renouvellement: plus une entreprise est encline à renouveler ses équipements, plus la durée d’amortissement est courte.

B. la vie utile:

La période d’utilisation d’un actif est celle autorisée par l’administration fiscale pour la détermination du bénéfice imposable. Il est alors nécessaire de calculer le coût d’amortissement en fonction de cette période d’utilisation. Donc deux scénarios peuvent se présenter:

  • Si l’amortissement comptable est supérieur à l’amortissement fiscal, la différence entre les deux est enregistrée sous la forme d’une reprise de provisions réglementées – amortissements anormaux;
  • Si l’amortissement fiscal est supérieur à l’amortissement comptablela différence entre les deux est enregistrée sous la forme d’une dotation aux provisions réglementées – amortissements différents.

Cependant, l’entreprise peut avoir des difficultés à estimer ces variables ou peut avoir des immobilisations qui ne peuvent pas être ventilées. Ainsi, la loi permet aux petites et moyennes entreprises (PME) de ne pas rechercher des périodes d’amortissement comptable, mais d’utiliser les temps d’utilisation autorisés à des fins fiscales. Pour être éligibles, ces PME doivent répondre à deux des trois critères suivants:

  • Un total de bilan qui ne dépasse pas 4 000 000 euros;
  • Un chiffre d’affaires qui ne dépasse pas 8 000 000 euros;

  • Pas plus de 50 employés.

Ces PME s’engagent à opter pour une durée d’amortissement égale à la période d’utilisation fiscale:

  • Les bâtiments: une durée qui varie entre 20 et 50 ans;

  • Luminaires et accessoires: une période variant entre 10 et 20 ans;

  • Matériel: une période variant entre 7 et 10 ans;

  • Outillage et équipement de bureau: une période allant de 5 à 10 ans;

  • Moyen de transport: une période de 4 ans ou 5 ans

  • Meubles: une période de 10 ans;

  • Brevets: une période de 5 ans;

  • Matériel informatique: une période de 3 ans.

Cependant, ces PME sont autorisées à faire varier les périodes d’utilisation ci-dessus d’un taux de 20% sans avoir à enregistrer une dépréciation exceptionnelle si elles parviennent à justifier une telle variation.

Pour les autres entreprises ne répondant pas aux critères de ces PME, ils sont tenus de comptabiliser une déduction pour amortissement en fonction de la période d’utilisation fiscale et procéder ainsi aux ajustements pour amortissement anormal (comme indiqué ci-dessus).

MÉTHODES DE CALCUL DE LA DÉPRÉCIATION

En général, il existe deux méthodes de calcul de l’amortissement comptable: amortissement linéaire et solde décroissant. Ce dernier peut être calculé à l’aide d’un logiciel de gestion financière et comptable ou simplement à l’aide d’un tableur Excel.

A. La méthode d’amortissement linéaire:

L’amortissement linéaire est la principale méthode de calcul utilisée par les entreprises. Il consiste à répartir uniformément la valeur d’entrée d’un actif sur sa durée d’utilité réelle. Ce permet un amortissement égal des rentes tout au long du calcull (sauf pour la première et la dernière annuité si l’actif n’est pas acquis en début d’année, comme nous le verrons ci-dessous). L’amortissement comptable ainsi calculé correspond en principe aux périodes d’utilisation fiscalement autorisées (donc aucun amortissement exceptionnel n’est prévu)
Ainsi, cette annuité d’amortissement peut être calculée de deux manières:

  • Rente d’amortissement = valeur d’entrée / durée de vie

  • Rente d’amortissement = valeur comptable * taux d’amortissement

Avec,

  • Valeur d’entrée = prix d’achat + coûts supplémentaires + coûts de démantèlement + coûts financiers

  • Taux d’amortissement = 100 / durée de vie réelle de l’actif

Sauf si l’actif a été acheté le premier jour de l’année, la première annuité et la dernière annuité de l’actif sont calculées au prorata du nombre de jours de l’exercice sur un total de 360 ​​jours (année complète).
Exemple:
Le 15 mars 2019, une entreprise a acheté une machine pour 3.000 euros HT, d’une durée de vie égale à 4 ans. L’exercice social se termine le 31 décembre de chaque année.
Nous avons un taux d’amortissement = 100/4 = 25%
Année Valeur comptable Rente d’amortissement Rente à valeur liquidative accumulée
2019 (285 jours) 3000 3000 * 25% * 285/360 = 593,75 593,75 2406,25
2020 (360 jours) 3000 3000 * 25% * 360/360 = 593,75 750 1656,25
2021 (360 jours) 3000 3000 * 25% * 360/360 = 593,75 750 906,25
2022 (360 jours) 3000 3000 * 25% * 360/360 = 593,75 750156,25
2023 (75 j) 3 000 3 000 * 25% * 75/360 = 593,75 156,25 0

B. La méthode de l’amortissement dégressif:

Un solde dégressif constitue un avantage fiscal accordé à l’entreprise. Il accélère la dépréciation de l’actif pendant les premières années d’utilisation. Contrairement au taux d’amortissement linéaire qui est appliqué à la valeur d’origine sur la durée de vie de l’actif, le taux d’amortissement décroissant est appliqué à la valeur de récupération au début de chaque exercice (qui est égale à la VNA de l’année dernière). Ce taux est calculé en appliquant un coefficient fiscal au taux linéaire. Ce coefficient est:

  • 1,25, pour des périodes d’amortissement de 3 à 4 ans;

  • 1,75 pour une durée de 5 à 6 ans;

  • 2,25 pour les maturités supérieures à 6 ans.

Exemple
Le 01/01/2019, une société a acheté du matériel informatique au prix de 1.200 euros, à amortir selon la méthode de l’amortissement dégressif. La période d’amortissement est de 4 ans.
Nous avons un solde dégressif = taux linéaire * coefficient fiscal
= 100/4 * 1,25 = 31,25%
1ère rente = 1200 * 31,25% * 360/360 jours
= 375 euros
2e rente = (1200 – 375) * 31,25% * 360/360 j
= 257,81 euros
Avec cette méthode de calcul, les annuités des amortissements dus à la méthode de l’amortissement dégressif diminuent dans le temps de l’année précédente à l’année suivante.

Les immobilisations admissibles au bilan dégressif sont principalement des biens d’équipement. En revanche, les autres biens tels que les voitures particulières, les fourgonnettes et les équipements commerciaux ne sont pas inclus.

Fondamentalement, le cycle d’investissement des entreprises est soumis à la dépréciation de l’équipement qui le compose. Certaines de ces limitations sont certaines et irréversibles. Les amortissements permettent de comptabiliser ces dépréciations en diminuant leur valeur de la valeur comptable du matériel concerné. En faisant cela au cours de chaque exercice, nous respectons le principe comptable de la séparation des exercices et des coûts historiques (car l’actif est toujours inclus dans le bilan de la société avec la date d’entrée).