Accueil » News » Comptabiliser l’achat ou la location d’un logiciel : licence et mode SAAS

Comptabiliser l’achat ou la location d’un logiciel : licence et mode SAAS

  • par

Achat ou location d'un logiciel : quel compte ?

Un logiciel peut tre acquis ou cr par l’entreprise pour elle-mme. La cration d’un logiciel et son mode de comptabilisation, obit aux mmes rgles que les dpenses de recherche et de dveloppement. La cration de logiciel ne sera pas aborde.

L’acquisition d’un logiciel autonome par l’entreprise, c’est–dire non inclus dans un projet plus global, est en principe une immobilisation incorporelle.

Si le logiciel est en mode SAAS ou software as a service, il s’agira d’une location.

 

L’acquisition d’une licence d’exploitation : la comptabilisation en immobilisation incorporelle

Un logiciel autonome acquis par une entreprise, entre dans la catgorie des immobilisations incorporelles. Que l’entreprise devienne propritaire du logiciel ou dispose d’une licence d’exploitation, cela ne change rien.

La licence d’exploitation est un droit qui lui permet d’exploiter le logiciel. Si la licence fait l’objet d’un versement unique, la comptabilisation est simple.

Si les versements sont chelonns sur la dure d’utilisation, une valuation pour la comptabilisation en immobilisation incorporelle sera ncessaire. Cette valuation sera gnralement fonction des redevances futures.

Le logiciel autonome est comptabilis en compte 205.

Le logiciel qui ne peut pas tre spar du matriel informatique acquis (prinstall sur les machines) est comptabilis en mme temps que le matriel informatique : en compte 2183.

 

Exemple

Une entreprise achte un logiciel pour 1 000 hors taxes. Il s’agit d’une licence d’exploitation. Le logiciel sera install sur le serveur de la socit.

 

205

Acquisition du logiciel X Facture 1234 FRS Y 1000
44562

Acquisition du logiciel X Facture 1234 FRS Y

200
404

Acquisition du logiciel X Facture 1234 FRS Y

1 200

 

Le logiciel en mode SAAS : une location

En mode SAAS, il n’y a pas de licence d’exploitation. L’entreprise achte un droit d’utiliser le logiciel via la plateforme de l’diteur.

L’diteur reste propritaire de la licence d’exploitation et assume tous les risques lis au logiciel : entretien, mises jour, etc.

Le droit d’utilisation sera comptabilis en compte 613 location.

 

Le logiciel de faible valeur : une comptabilisation en charges

Le logiciel acquis dont la valeur n’est pas significative, peut tre comptabilis en charges. Le plan comptable gnral ne fixe pas de montant.

La tolrance fiscale de 500 pourras’appliquer ces logiciels. Leur comptabilisation se fera gnralement en compte 6064 matriel de bureau non stock .