Comptabiliser l’achat ou la location d’un logiciel : licence et mode SAAS

Un logiciel peut être acquis ou crée par l’entreprise pour elle-même. La création d’un logiciel et son mode de comptabilisation obéissent aux mêmes règles que les dépenses de recherche et de développement. La création de logiciels ne sera pas abordée ici.

L’acquisition d’un logiciel autonome par l’entreprise, c’est–dire non inclus dans un projet plus global, est en principe une immobilisation incorporelle.

Si le logiciel est en mode SAAS ou software de service, il s’agira d’une location.

L’acquisition d’une licence d’exploitation : la comptabilisation en immobilisation incorporelle

Un logiciel autonome acquit par une entreprise, entre dans la catégorie des immobilisations incorporelles. Que l’entreprise devienne propriétaire du logiciel ou dispose d’une licence d’exploitation, cela ne change rien.

La licence d’exploitation est un droit qui lui permet d’exploiter le logiciel. Si la licence fait l’objet d’un versement unique, la comptabilisation est simple.

Si les versements sont échelonnés sur la dure d’utilisation, une évaluation pour la comptabilisation en immobilisation incorporelle sera nécessaire. Cette évaluation sera généralement fonction des redevances futures.

Le logiciel autonome est comptabilisé en compte 205.

Le logiciel qui ne peut pas être sépare du matériel informatique acquis (préinstallé sur les machines) est comptabilités en mme temps que le matériel informatique : en compte 2183.

Exemple

Une entreprise achète un logiciel pour 1 000€ hors taxes. Il s’agit d’une licence d’exploitation. Le logiciel sera instable sur le serveur de la société.

  Acquisition du logiciel X Facture 1234 FRS Y  
  Acquisition du logiciel X Facture 1234 FRS Y  
  Acquisition du logiciel X Facture 1234 FRS Y  

Le logiciel en mode SAAS : une location

En mode SAAS, il n’y a pas de licence d’exploitation. L’entreprise achète un droit d’utiliser le logiciel via la plateforme de l’éditeur.

L’éditeur reste propriétaire de la licence d’exploitation et assume tous les risques lis au logiciel : entretien, mises jour, etc.

Le droit d’utilisation sera comptabilisé en compte location.

Le logiciel de faible valeur : une comptabilisation en charges

Le logiciel acquis dont la valeur n’est pas significative peut être comptabilités en charge. Le plan comptable ne fixe pas de montant.

La tolérance fiscale de 500€ pourra s’appliquer sur ces logiciels. Leur comptabilisation se fera génialement en compte matériels de bureau non stocké .