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La comptabilité d'une SAS

Toutes les entreprises ont des obligations différentes à remplir, notamment dans le domaine de la comptabilité. Aperçu des règles applicables aux sociétés anonymes simplifiées (SAS).

Comptabilité SAS: quelles sont les obligations?

Soumise à un véritable régime fiscal, chaque société inscrite au registre du commerce et des sociétés doit se conformer à différentes obligations comptables qui peuvent varier d’une forme juridique à l’autre. Pour le SAS, nous trouvons principalement les documents comptables et la comptabilité.

Documents comptables en SAS

Compte tenu des avantages de SAS ou de la société par actions simplifiée, ses obligations comptables, pour garantir l’acceptation de ses comptes par les services sociaux, doivent révéler la régularité et la sincérité de ces informations. L’organisation administrative et comptable doit permettre de vérifier tous les mouvements de son patrimoine afin qu’ils puissent être retracés.

Par exemple, le SAS doit classer ses activités de vente et d’achat par ordre chronologique. Le SAS doit également respecter un certain formalisme dans son système de facturation pour assurer la lisibilité des factures.

De plus, les règles régissant ce type d’activité imposent un contrôle physique annuel de l’existence et de la valeur des actifs et passifs des actifs de la SAS ou de la SAS à capital variable.

En général, tout ce qui concerne la comptabilité de l’entreprise est conservé dans un journal. Ce document contient un certain nombre de magazines auxiliaires tels que le journal des achats, le journal des ventes et même le journal des salaires.

Le choix des magazines auxiliaires à inclure dans le magazine est de la responsabilité de l’entreprise. Dans le cas où une entreprise est « simplifiée », elle peut être soumise à un système comptable simplifié qui peut réduire le nombre de réservations. Cette règle s’applique:

  • SAS engagée dans la vente de produits alimentaires à emporter ou à consommer sur place, de biens ou de fournitures d’hébergement, et dont le chiffre d’affaires ne dépasse pas 789 000 €, peut bénéficier de ce dispositif simplifié.
  • SAS qui propose d’autres services et dont le chiffre d’affaires ne dépasse pas 238 000 €.

Ce schéma simplifié se traduit par l’utilisation de la comptabilité de caisse tout au long de l’exercice et la comptabilisation des créances et dettes en fin d’exercice.

Comptabilité

La gestion des comptes d’une SASU ou d’une SAS nécessite également de tenir plusieurs livres comptables, à savoir:

  • Un magazine: Ce document est destiné à être un relevé chronologique de toutes les opérations comptables de l’entreprise.
  • Grand livre: ce document reproduit les écritures saisies dans le journal en regroupant toutes les transactions par numéro de compte.
  • Un livre d’inventaire: c’est un document destiné à regrouper les actifs et passifs de l’entreprise. Depuis 1hein Janvier 2016, l’obligation de tenir ce livre a été supprimée.

Focus sur la préparation des états financiers

Outre la constatation des variations des actifs et la tenue des livres comptables, d’autres obligations comptables sont soumises à SAS. L’une de ces obligations consiste à préparer les comptes annuels. Pour chaque exercice, le président de la SAS est tenu de préparer des états financiers dont une copie doit être déposée au greffe du tribunal de commerce. La composition de ces états financiers dépend du type de SAS.

Pour SAS traditionnel

Dans le cas d’une SAS traditionnelle, les états financiers sont préparés à la fin de chaque exercice et doivent être préparés:

  • Un bilan sous forme de tableau résumant le patrimoine de l’entreprise;
  • Un compte de profits et pertes sous forme de tableau résumant le processus de création ou de destruction de valeur sur un exercice;
  • Une annexe comprenant une explication en plus des deux premiers documents.

Pour les petits SAS

SAS est considéré comme « petit » s’il tombe en dessous de deux des trois seuils suivants:

  • Nombre d’employés inférieur ou égal à 50;
  • Un bilan total inférieur ou égal à 4 000 000 d’euros;
  • Chiffre d’affaires inférieur ou égal à 8 000 000 euros.

À la fin de chaque exercice, les petites SAS doivent préparer des états financiers composés d’un bilan comptable simplifié, d’un compte de profits et pertes et d’un supplément comptable.

Pour micro-SAS

Lorsqu’une SAS est inférieure à deux des trois seuils suivants (nombre d’employés inférieur ou égal à 10, total du bilan inférieur ou égal à 350 000 EUR et chiffre d’affaires inférieur ou égal à 700 000 EUR), elle est considérée comme «micro».

Les comptes annuels doivent être constitués d’un compte de résultat et d’un bilan simplifiés. Bien que cela soit nécessaire dans certains cas, la préparation d’une note complémentaire n’est pas obligatoire.

SAS: à propos du commissaire aux comptes

La nomination d’un commissaire aux comptes fait partie des obligations comptables d’un SAS. Notez que différentes situations peuvent conduire à la nomination de ce spécialiste.

  • Nomination obligatoire d’un auditeur si le SAS audite une ou plusieurs autres sociétés. Le contrôle est défini selon les notions de contrôle exclusif et de contrôle conjoint définies par les points II et III de l’article L.233-16 du Code de commerce. La nomination de l’auditeur doit avoir lieu au cours de l’année au cours de laquelle le contrôle d’une autre société est impliqué;
  • Nomination obligatoire en cas de dépassement de deux des trois seuils suivants: 1 000 000 d’euros de bilan total, 2 000 000 d’euros de chiffre d’affaires hors taxes et un effectif moyen de 20 personnes. L’obligation prend effet à compter de l’exercice suivant la rupture de ceux-ci ralentisseurs;
  • Rendez-vous obligatoire dans le cas où une autre société contrôle la SAS: Dans ce cas, le concept de contrôle est le même que lorsque la SAS contrôle une ou plusieurs autres sociétés.

Par décision des partenaires SAS, après une assemblée générale, la nomination d’un commissaire aux comptes peut être facultative. Par exemple, même en l’absence d’une disposition légale, ils peuvent décider de nommer volontairement un spécialiste et un suppléant.

Est-il possible de tenir et de faire sa propre comptabilité?

Contrairement à la croyance populaire, la tenue et la tenue de vos propres comptes sont possibles pour un SAS. Le recours à un comptable agréé n’est pas obligatoire.

Gardez vos propres comptes

Dans le cas où la SAS est tenue de tenir elle-même sa comptabilité, le gestionnaire enregistre les documents comptables (relevés bancaires, factures de vente, factures d’achat, etc.).

Pour ce faire, l’utilisation d’un logiciel de comptabilité pour installer sur votre propre matériel informatique est une solution possible. La comptabilité peut également être effectuée via un logiciel en ligne hébergé par un fournisseur de services.

A noter qu’une gestion comptable rigoureuse est requise pour ce type de tenue. Cela comprend notamment:

  • L’utilisation d’un plan comptable conforme à l’activité de l’entreprise;
  • Assurer une classification et une numérotation correctes des documents comptables, en particulier toutes les cotisations de sécurité sociale de la SAS;
  • Mises à jour régulières;
  • Création de cadres pour profiter du gain de temps lors de la réservation.

Il est à noter que la tenue de sa propre comptabilité présente certains avantages, notamment en matière de coûts. De plus, cette solution permet également de sensibiliser le dirigeant d’entreprise à l’aspect administratif de son activité.

Faites appel à un comptable agréé

Bien qu’il soit possible de faire votre propre comptabilité, l’utilisation de l’expertise d’un professionnel tel qu’un comptable agréé offre également certains avantages, tels que le gain de temps (capacité de se concentrer pleinement sur le cœur de l’activité).

Elle réduit également le risque d’erreurs qui peuvent être coûteuses en cas de contrôle fiscal. Ces avantages concernent également l’optimisation des charges sociales et fiscales de la SAS, la production de divers documents juridiques à long terme ou la mise en place de fiches de paie.

La récompense des dirigeants d’une SAS qui donnent lieu à la production de fiches de paie (soumises à des réglementations complexes), confier cette tâche au pool social d’un cabinet d’expertise comptable est une bonne alternative.

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