Accueil » News » Comptabilité et amortissement des logiciels acquis ou créés

Comptabilité et amortissement des logiciels acquis ou créés

  • par

Toutes les entreprises sont obligées d’utiliser des logiciels. Peu d’entre eux utilisent un traitement comptable correct. Voilà pourquoi Compta-Facile s’attaque prendre en compte l’achat ou la création de logiciels et leur amortissement.

L’allocation comptable des logiciels dépend de leur nature. Il existe généralement trois types de logiciels:

  1. logiciel autonome,
  2. logiciel faisant partie d’un projet de développement plus large,
  3. et logiciels inséparables du matériel.

comptabilité des logiciels

Bon pour les logiciels autonomes

Il s’agit d’un logiciel acheté ou fabriqué séparément et qui a sa propre durée de vie. Il en existe deux types: les logiciels autonomes à usage commercial et les logiciels autonomes à usage interne.

A. Logiciel autonome à usage commercial

Ce sont tous des logiciels destinés à être vendus, loués ou commercialisés sous d’autres formes.

Il peut s’agir d’un logiciel acheté ou créé par l’entreprise et utilisé comme actif d’exploitation (logiciel « mère » dont les reproductions seront vendues ou logiciel utilisé comme outil de production et soumis à facturation aux clients) ou logiciel acheté ou créé pour la vente .

Les logiciels utilisés comme moyen d’exploitation doivent être immobilisés car ils sont destinés à être stockés durablement par l’entreprise. Ils suivent les mêmes règles que les logiciels autonomes à usage interne (voir ci-dessous paragraphe B éléments comptables), à l’exception des deux principes suivants:

  • La condition d’activation n’est pas seulement le succès technique, mais aussi la rentabilité commerciale;
  • La durée d’amortissement ne doit pas correspondre aux besoins propres de l’entreprise, mais à ceux des clients et de l’entreprise.

Les logiciels achetés ou fabriqués pour être vendus doivent être en stock à la fin de l’exercice. Il doit être traité comme suit:

1) En cas de commande client, les travaux non encore facturés à la fin de l’exercice doivent être comptabilisés comme suit:

  • nous charge compte 34 « Travaux en cours pour services »,
  • et nous crédits compte 7134 « Variation des travaux en cours pour les services ».

2) S’il s’agit d’un logiciel standard fabriqué à partir d’un « logiciel parent » « (Qui a été immobilisé pour lui), les dépenses de logiciels non encore cédées à la fin de l’exercice devraient être soumises aux comptes suivants:

  • nous charge compte 355 « Stocks de produits finis »,
  • et nous crédits compte 71355 « Variation des stocks de produits finis ».

3) S’il s’agit d’un logiciel acquis à vendre tel quel et à ne pas vendre à la fin de l’exercice, l’entrée suivante doit être enregistrée:

  • nous charge du compte 37 « Stocks de marchandises »,
  • et nous crédits compte 6037 « Variation des stocks de marchandises ».

Logiciel autonome à usage interne

Ce sont tous des logiciels qui ne répondent pas à la définition de logiciel à usage commercial.

Ce logiciel doit être inscrit au bilan lors de l’achat, immobilisations incorporelles. Toutefois, une tolérance fiscale est admise pour les logiciels dont la valeur n’excède pas 500 euros HT: ils peuvent être déclarés immédiatement.

Une fois réalisés, ils doivent également être immobilisés.

Attention cependant : Certaines dépenses doivent être incluses dans les dépenses (notamment le coût de l’étude préliminaire, de l’analyse fonctionnelle). De plus, de nombreuses conditions sont nécessaires à l’activation: le projet doit avoir de sérieuses opportunités de réussite technique, l’entreprise doit avoir la volonté de produire le logiciel, elle doit être en mesure de déterminer une durée de vie minimale et elle doit prévoir de l’utiliser durablement afin de répondre à leurs propres besoins.

Voici le schéma avec les données comptables du logiciel acquis:

  • nous charge :
    1. le 205 compte « Logiciel » pour la valeur du logiciel hors taxes,
    2. compte 44562 « TVA sur immobilisations » pour la TVA (si l’entreprise peut le récupérer),
  • et nous crédits compte 4041 « Fournisseurs – achat d’immobilisations »

Et les enregistrements du logiciel créé:

  • nous charge :
    1. compte 205 « Logiciel »,
    2. compte 44562 « TVA sur immobilisations »,
  • et nous crédits :

    1. compte 44571 « TVA collectée »,
    2. compte 721 « Production immobilisée – immobilisations incorporelles ».

La création de logiciels à usage interne signifie qu’une livraison à elle-même doit être soumise à une auto-évaluation fiscale de la TVA (à défaut de quoi l’entreprise sera condamnée à une amende de 5% du montant de la franchise).

Mise à jour de la loi de financement 2015 : depuis le 21 décembre 2014, la société n’est plus tenue d’enregistrer une fourniture à elle-même taxable de TVA (uniquement dans le cas où elle aurait pu déduire la TVA complète si elle avait acheté le même logiciel avec une TVA différente à payer). Les obligations de déclaration qui en résultent sont supprimées. À l’avenir, les comptes 44562 et 44571 ne devraient plus être utilisés dans ce cas très spécifique.

Taxeles entreprises peuvent déduire les dépenses liées à l’acquisition de logiciels sur une période de 12 mois, pro rata temporis (le mois d’acquisition de logiciels est compté comme un mois entier, quel que soit le jour d’acquisition du mois). Cette tolérance prend la forme d’amortissements fiscaux exceptionnels qui doivent être comptabilisés sous forme d’amortissements spéciaux:

  • nous charge compte 68725 « Provisions pour amortissements spéciaux »,
  • et nous crédits compte 145 « Amortissements spéciaux ».

En ce qui concerne les dépenses de logiciels créés, la mesure fiscale est plus favorable car elle permet une déduction immédiate de ces coûts capitalisés (amortissement total sur l’année).


Besoin d’un comptable? Recevez un devis rapidement et gratuitement
adapté à vos souhaits de notre partenaire ECL DIRECT


La comptabilité des logiciels dans le cadre d’un projet de développement plus global

Ce sont des développements réalisés au cours d’un projet de développement global qui ne peuvent pas être identifiés comme des logiciels au sens du Code de la propriété intellectuelle. Cela peut, par exemple, impliquer beaucoup de travail de développement interne, lié à un ERP.

Les coûts encourus pendant la phase d’enquête préliminaire doivent être inclus dans les coûts. Les coûts de la phase de développement peuvent être laissés en tant que coûts ou être immobilisés si les conditions sont remplies. Dans ce cas, le compte 203 « Frais de recherche et développement » doit être utilisé.

Voici les conditions à remplir pour couvrir les frais de développement:

  • l’entreprise dispose de la faisabilité technique nécessaire pour achever l’actif,
  • a l’intention d’achever l’actif et de l’utiliser ou de le vendre,
  • elle peut activement le vendre ou l’utiliser,
  • il peut démontrer comment l’actif générera des avantages économiques futurs probables,
  • il dispose des moyens nécessaires pour mener à bien le développement de cet actif,
  • et il peut évaluer de manière fiable les coûts de développement associés à cet actif.

Taxeles mêmes règles s’appliquent (les entreprises peuvent choisir entre enregistrer les frais de développement ou déduire directement les résultats de l’exercice).

Bon pour les logiciels qui ne peuvent pas être séparés du matériel

Étant donné que ce logiciel ne peut pas être distingué du matériel sur lequel il est installé, il n’est pas une pièce distincte et doit être inclus dans le coût de l’immobilisation corporelle connexe (par exemple un ordinateur).

Ils suivent donc le même plan d’amortissement que l’actif principal.

Exemple : le 01/01/1 N une entreprise achète un ordinateur d’une valeur de 1 200 euros HT, logiciel inclus. La valeur du logiciel ne peut être déterminée, il est amorti par ordinateur sur trois ans. Les amortissements sont prélevés les 31-12 / N, N + 1 et N + 2 (débit du compte 68112 au crédit du compte 28183 pour 400 euros).

Amortissement des logiciels

Le logiciel, s’il est immobilisé, doit être radié. Le plan d’amortissement des logiciels acquis ou créés est le même. En pratique:

  • nous charge le compte 68111 « Amortissements sur immobilisations incorporelles »,
  • et nous crédits compte 2805 « Amortissement des logiciels ».

La durée d’amortissement doit correspondre à:

  • La durée de vie réelle du logiciel acquis, compte tenu des spécificités de l’entreprise et de l’obsolescence technique et commerciale de l’environnement informatique;
  • À la durée de vie réelle probable du logiciel créé (limité fiscalement à cinq ans sauf cas exceptionnel et en cas d’amortissement complet immédiat).

Remarque : Les logiciels acquis au cours d’un exercice ouvert depuis le 1er janvier 2017 ne peuvent plus bénéficier de l’amortissement fiscal exceptionnel de 12 mois. Ils doivent être radiés selon les règles de droit commun.

Cependant, la date de début d’amortissement est différente selon l’origine du logiciel:

  • Le logiciel acquis doit être radié à partir de la date d’achat (et non de la date de mise en service);
  • Le logiciel créé doit être annulé une fois terminé.